top of page

MENTIONS LÉGALES

APPRONIA IMMO

​

  • Dénomination sociale ou raison sociale : APPRONIA IMMO

  • Adresse du siège social de l’entreprise : 18 Rue du Général de Gaulle, 14290 Orbec

  • Noms des dirigeants de l’entreprise : Justine HABARE, gérante

  • Numéro de téléphone : 02 14 11 57 41

  • Adresse e-mail de l'entreprise : contact@appronia-immo.fr

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : Lisieux B 901 971 341

  • Forme Juridique de l’entreprise : Société À Responsabilité Limitée

  • Montant du Capital Social : 1 000,00 €

  • ​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

​

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents sont la propriété exclusive de la SARL APPRONIA IMMO.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

​

CRÉDIT PHOTOS, VISUELS PICTOGRAMMES ET LOGOS

​

Toutes les informations ainsi que le contenu de chacune des pages de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l'accord écrit de l'un des membres de la SARL APPRONIA IMMO est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

​

RESPONSABILITÉ

Ce site fait l'objet de mises à jour quotidiennes. SARL APPRONIA IMMO met tout en œuvre pour offrir aux internautes l'accès à son site internet. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d'une quelconque rupture ou inaccessibilité aux différents services mis à la disposition des visiteurs sur son site.

De même, elle ne saurait être tenue pour responsable, des erreurs, de l'indisponibilité des informations ou même de l’inexactitude des informations.

​

Tout courrier doit être adressé à :

SARL APPRONIA IMMO
18 rue du Général de Gaulle
14290 ORBEC

Pour un traitement rapide de votre courrier, n’oubliez pas de mentionner les références de votre dossier.

Hébergeur du site​

​

  • Dénomination sociale ou raison sociale : Wix.com Ltd

  • Adresse du siège social de l’entreprise : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

  • Adresse e-mail de l'entreprise : support@wix.com

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : PARIS 808 452 825

bottom of page